Logo Geaune Geaune

  • home
  • Bienvenue
    La Bastide, son Histoire Patrimoine Tourisme Hébergements / Restauration Galeries de photos Jumelages Manifestations
  • Vie Municipale
    Mairie / C.I.A.S Urbanisme - CU / DP / PC Comptes rendus Le Petit Geaunois Salle polyvalente / salle des sports... Trombinoscope des élus Cimetière / Colombarium Infos pratiques
  • Enfance Jeunesse
    Scolarité (écoles- collège) Périscolaire S.I.V.U Extra Scolaire Centre de Loisirs R.A.M
  • Vos Démarches
    Formalités C.I, état civil etc. Infos nouvel arrivant Guide des démarches Permanences diverses
  • Économie / Santé
    Professionnels de Santé-EHPAD Banques / Services Marché Infos santé Annuaire des professionnels
  • Loisirs / Culture
    Médiathèque / Bouquinerie Activités Sportives / Loisirs Liste des associations geaunoises
  • Liens utiles
    Liens utiles

Guide des démarches

Accueil / Vos Démarches / Guide des démarches
Accueil professionnels  > Secteurs d'activité  > Édition, presse et livres

Édition, presse et livres

Vérifié le 18 Jul 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Contrat de cession de droits d'auteur
  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label

Questions ? Réponses !

  • Quelles sont les mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique ?

Et aussi

  • Artiste-auteur : déclaration d'activité

    Secteurs d'activité

  • Taux de TVA sur les droits d'auteur

    Fiscalité

Pour en savoir plus

  • Dépôt légal des livres open_in_new

    Bibliothèque nationale de France (BNF)

  • Guide des dispositifs de soutien à la création et au développement des entreprises culturelles open_in_new

    Ministère chargé de la culture et de la communication

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

Agenda

Voir tout
Oct.
25

COURSE LANDAISE

25/10/2026 12:00

Club Taurin de Geaune

Actualités

Voir tout

SALON DU LIVRE

10 et 11 octobre

FETES 2026

en images

CIMJ du TURSAN

nouveau conseil

CHAMPION DE FRANCE

Maxime PAPIN (Tursan Boxing Club)

CEREMONIE DU 8 MAI

retour en images

MAYADE

14 mai

INSTALLATION DU CONSEIL MUNIPAL

22/03/2026

MEDIATHEQUE CHALOSSE TURSAN

programme du 08/04 au 17/04

INFOS CITOYENNES

compétences des communes / mode de scrutin municipales

CEREMONIE DES VOEUX 2026

en images

Nous contacter

Commune de Geaune

4, place de l'Hôtel de Ville

40320 Geaune - FRANCE

+33 5 58 44 50 27

Contact par formulaire

Liens utiles

Course Landaise Pickwick

ACLET

Rando Landes

Orange équipement endommagé

Don du Sang

Jumelages

Village-Neuf (68300)
Ablitas (Navarre Espagne)

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact Mairie

*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
date_range
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

× ❮ ❯